Aller au contenu

Mentions légales

Le site Pôle Bio Massif Central ainsi que tous ses composants sont la propriété de l’association Pôle Agriculture Biologique Massif Central.

Siège Social :
Pôle Agriculture Biologique Massif Central
VetAgro Sup – Campus Agronomique de Clermont
89 Avenue de l’Europe – BP 35
63370 LEMPDES

Association loi 1901.

Tél : +33 (0)4 73 98 69 56

N° SIRET : 422 041 848 00033

Code APE : 9499Z / Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Adresse de courrier électronique : agidel.polebio@gmail.com 

Association reconnu d’intérêt général

Directeur de la publication : Amélie Gidel

Engagement pris par le site

Le contenu du site respecte les lois en vigueur et notamment :

La loi sur la liberté de la presse de sorte qu’aucun écrit, image ou son à caractère diffamatoire, raciste ou révisionniste ne sera mis en ligne ;

Conformément à l’article 227-24 du Code pénal relatif à la protection des mineurs, aucun message à caractère violent, pornographique ou portant gravement atteinte à la dignité humaine susceptible d’être vu ou perçu par un mineur ne sera mis en ligne ;

Aucune reproduction d’une œuvre protégée ou d’une marque sans l’accord de son auteur, de ses ayants droit ou de son titulaire ne sera mise en ligne.

Conformément à la loi LCEN du 22 juin 2004, un droit de réponse est ouvert à toute personne nommée ou désignée sur le site. La demande doit être faite au directeur de publication au plus tard dans les trois mois de la mise à disposition du public du message justifiant cette demande. Cette insertion est gratuite et se fera dans un délai de trois jours de la réception de la demande, mais ne pourra en aucun cas dépasser deux cent lignes.

Loi informatique, fichiers et libertés et protection des données personnelles sur le site Pôle Bio Massif Central.

Les utilisateurs du site sont tenus de respecter les dispositions de la loi informatique, fichiers et libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée et, d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

Limitation de responsabilité

L’association Pôle Agriculture Biologique Massif Central ne pourra être tenue pour responsable de tout dommage direct et/ou indirect résultant de l’utilisation faite par le client du site et/ou de toute information qu’il contient.

Le site Pôle Bio Massif Central peut renvoyer l’utilisateur à d’autres sites internet par le biais de liens hypertexte. Ces liens ont été insérés dans le site Pôle Bio Massif Central avec l’autorisation des titulaires des sites liés. En tout état de cause, l’association Pôle Agriculture Biologique Massif Central ne saurait être responsable du contenu de ses sites, lesquels relèvent de l’entière responsabilité de leurs titulaires.

Fournisseur d'hébergement

OVH, 2 Rue Kellermann , 59100 Roubaix assure l’hébergement du site Pôle Bio Massif Central.

Propriété intellectuelle - droit d'auteur – copyright

Le contenu de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.

L’association Pôle Agriculture Biologique Massif Central conserve tous les droits patrimoniaux et moraux liés aux documents de ce site, sous réserve des droits dont bénéficient les auteurs d’œuvres publiées sur ce site. Ainsi, tous les droits de reproduction, sur supports électroniques ou papier, sont-ils réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et/ou photographiques.

Les visiteurs du site internet du Pôle Bio Massif Central s’interdisent la collecte, la captation, la déformation ou l’utilisation des informations auxquelles ils ont accès.

L’association Pôle Agriculture Biologique Massif Central poursuivra en justice toute tentative de détournement des documentations du site.

Contactez-nous directement pour toute information. En vous remerciant de l’intérêt que vous portez à notre site, nous vous souhaitons une bonne navigation.